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Marques déposées par la société VERT D'O…
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FOURNIS PAYSAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOURNIS PAYSAGE
VERT D'O…, EARL

Numéro de dépôt :
3921298
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2022
FOURNIS PAYSAGE de VERT D\'O…

Présentation de la marque FOURNIS PAYSAGE

Déposée le 21 mai 2012 par la société VERT D'O… auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOURNIS PAYSAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la société VERT D'O… domicilié(e) 13 PLACE DE LA FARGE - 63000 - NOHANENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 204 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERT D'O…, M. TAILLANDIER CHRISTOPHE domicilié(e) 13 PLACE DE LA FARGE - 63000 - NOHANENT - France.

La marque FOURNIS PAYSAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOURNIS PAYSAGE est expirée depuis le 21 mai 2022.

VERT D'O… a également déposé les autres marques suivantes : Vert d'O...


VERT D'O…, EARL - 13 PLACE DE LA FARGE - 63000 - NOHANENT - France - SIREN 479204885


VERT D'O…, M. TAILLANDIER CHRISTOPHE - 13 PLACE DE LA FARGE - 63000 - NOHANENT - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 27 février 2013 - Rejet partiel n°595746 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27

Engrais pour les terres ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; robots (machines) ; élévateurs ;

Tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants.